1000 AIDES
DUBOIS - Sylvie
29 rue Pierre Brossolette
29200 Brest

APE/NAF : 741G
TVA Intra : FR91499883189


Propriété des données
Toutes les informations proposées sur ce site appartiennent à son auteur, et ne peuvent en aucun cas être utilisées sans son accord. Cette oeuvre est protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur. La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Engagement de respect de la vie privée
Conformément à la loi française "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier auprès du groupe Mediverif. Les fichiers stockés dans nos bases de données ont fait l'objet d'une déclaration à la C.N.I.L sous les numéros 1086405, 1086406, 1086407, 1086408 au nom de Mediverif. Nous nous engageons à ne pas vendre ou communiquer à des tiers les adresses enregistrées dans nos bases sans autorisation préalable.